POSASSIETTE
Présentation de la marque POSASSIETTE
Déposée le 23 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CAPIC - Ets CAILLAREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « POSASSIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POSASSIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSASSIETTE est expirée depuis le 23 mars 1993.
CAPIC - Ets CAILLAREC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35